Déposée le 16 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE DIESEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Alternative Auto Parts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE DIESEL domicilié(e) 53 ROUTE DE MANTES - 78240 - CHAMBOURCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPE DIESEL domicilié(e) 53 ROUTE DE MANTES - 78240 - CHAMBOURCY - France.
La marque Alternative Auto Parts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPE DIESEL, SAS - 53 ROUTE DE MANTES - 78240 - CHAMBOURCY - France
EUROPE DIESEL - 53 ROUTE DE MANTES - 78240 - CHAMBOURCY - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ;
Machines-outils ; machines agricoles ; perceuses à main électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils et machines pour la purification de l'eau ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; tracteurs ; cycles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Nettoyage de véhicules ; installation, entretien et réparation de machines ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ;
Formation.
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